REVUE MEDECINE DU SOMMEIL
Présentation de la marque REVUE MEDECINE DU SOMMEIL
Déposée le 4 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CONGRESS RIVE DROITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REVUE MEDECINE DU SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque REVUE MEDECINE DU SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844150.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REVUE MEDECINE DU SOMMEIL est expirée depuis le 4 juillet 2021.
CONGRESS RIVE DROITE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Inscription le 12 novembre 2012 - Rejet partiel n°588517 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12